Conditions générales de ventes aux particuliers: boutique en ligne

Article 1. Les conditions de commande et les prix

1.1 - Les tarifs de nos produits sont indiqués en Euros toutes taxes comprises.
1.2 – CUT WEST se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes.
1.3 - Les pages "Commande" vous permettent de calculer automatiquement le prix de vos achats, mais en cas de litige, seuls les tarifs affichés sur le site le jour de la commande seront pris en considération.
1.4 - Quand vous cliquez sur le bouton "Continuer" lors du processus de commande, vous déclarez accepter les présentes Conditions Générales de Vente pleinement et sans réserve.
1.5 - Le règlement s'effectue à la commande et dans sa totalité, par chèque ou carte bleue.

Article 2. Livraison

2.1 Généralités
Les produits sont livrés à l'adresse de livraison que vous avez indiquée au cours du processus de commande.
2.2 Délai
Le délai est d'environ une semaine après réception de votre règlement, sauf dans le cas d'un paiement électronique en provenance de l'étranger ou CUT WEST se réserve le droit d'attendre la fin du délai de répudiation de celui-ci avant d'expédier la marchandise.
CUT WEST ne pourra en aucun cas être tenu responsable des problèmes de délais engageant les services postaux.
2.3 - Problèmes de livraison
Vous devez vérifier la conformité de la marchandise expédiée au moment de la livraison. Si les produits nécessitent de nous être renvoyés, ils doivent l'être dans les deux jours ouvrés suivant la livraison. Toute réclamation formulée hors de ce délai ne pourra être acceptée.
En cas de retour de colis du fait du caractère incomplet ou erroné de l'adresse fournie lors de la commande, celui-ci restera à votre disposition à la boutique mais ne pourra être réexpédié que si les frais de port sont à nouveau acquittés
2.4 - Conformité et qualité
Nous nous engageons à vous échanger les produits ne correspondant pas à votre commande (défectueux ou non conformes).
Dans les cas visés l'article 2.2 et 2.3, les frais d'envoi et de retour vous seront remboursés. Toutefois, le montant du remboursement des frais de retour ne pourra dépasser le montant des frais de port facturés.

Article 3. Propriété industrielle et intellectuelle

Tous les textes, commentaires, illustrations, scripts de programmation et images reproduits sur le site de CUT WEST sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle sauf autorisation préalable de CUT WEST. Toute reproduction totale ou partielle du catalogue de CUT WEST est strictement interdite.

Article 4. Responsabilité

4.1 - Les graphismes et caractéristiques reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels. En conséquence, la responsabilité de CUT WEST ne saurait être engagée en cas de légères modifications des modèles du fait du caractère artisanal de son activité.
4.2 - Les produits de CUT WEST ne sont pas des jouets et sont exclusivement destinés à la décoration. La responsabilité de l'entreprise ne pourra en aucun cas être engagée du fait de la mauvaise utilisation de ceux-ci.
4.3 – CUT WEST s'engage à ne jamais divulguer les informations que vous lui communiquerez.